Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Socle
/
Le Code Com'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Code Com'
Socle

Numéro de dépôt :
4562963
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Le Code Com\' de Socle

Présentation de la marque Le Code Com'

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Socle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Code Com' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Socle domicilié(e) 20 rue d'Ilsy - 35000 - rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socle, Madame Caroline Gelin domicilié(e) 20 rue d'Ilsy - 35000 - rennes - France.

La marque Le Code Com' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Code Com' arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

Socle a également déposé les autres marques suivantes : Socle


Socle - 20 rue d'Ilsy - 35000 - rennes - France


Socle, Madame Caroline Gelin - 20 rue d'Ilsy - 35000 - rennes - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; organisation et conduite de conférences ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels.